Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise La Centrale du Modélisme , SASU Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 100€ , immatriculée à Caen sous le numéro Caen B 927 919 811 dont le siège social est 8 avenue des Baigneurs, 14810 Merville-Franceville-Plage .

Directeur de la publication : Ivhan BERTHELIN

Hébergeur

Ce site a été réalisé par dropizi.fr, spécialiste de l'Ecommerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par local.fr.

 Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site La Centrale du Modélisme sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à La Centrale du Modélisme ou l’insertion d’une page appartenant à La Centrale du Modélisme dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de La Centrale du Modélisme et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés La Centrale du Modélisme peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

 Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.la-centrale-du-modelisme.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site La Centrale du Modélisme a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

 Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant La Centrale du Modélisme .

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.la-centrale-du-modelisme.fr, La Centrale du Modélisme  peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies.

Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par La Centrale du Modélisme , il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.la-centrale-du-modelisme.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 15/04/2024